Déposée par voie électronique le 1 avril 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BESSET
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « B7 BUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-16 du 22 avril 2011.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BESSET domicilié(e) 22 RUE SEVERINNE - 69100 - VILLEURBANNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 501 391 882 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BESSET domicilié(e) 22 RUE SEVERINNE - 69100 - VILLEURBANNE - France.
La marque B7 BUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3819688.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque B7 BUS est expirée depuis le 1 avril 2021.
BESSET a également déposé les autres marques suivantes : besset , BESSET
BESSET, SAS - 22 RUE SEVERINNE - 69100 - VILLEURBANNE - France - SIREN 501391882
BESSET - 22 RUE SEVERINNE - 69100 - VILLEURBANNE - France
Publication - Publication le 22 avr. 2011 au BOPI 2011-16
Enregistrement sans modification - Publication le 22 juil. 2011 au BOPI 2011-29
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles, fils et serrurerie métalliques non électriques ; quincaillerie métallique ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais ; Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments funéraires métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques ;
Appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ;
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention ;
Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules(réparation) ; Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus ;
Transport ; Informations en matière de transport ; Remorquage ; Location de garages ou de places de stationnement ; Location de véhicules, de bateaux ou de chevaux.
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